C.G.I - Conditions Générales

C.G.I - Conditions Générales
Offre: C.G.I - Conditions Générales
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Depuis plus de 12 ans dans les secteurs des services à domicile, nous avons pu identifier, comprendre et mettre en œuvre les bonnes pratiques pour traiter les grands types de services à la personne.

Malgré tout il est nécessaire, avant de commencer à recourir aux services à la personne, de lire les règles, de comprendre et de Valider les Conditions Générales d'Intervention, par lesquelles les prestations pourront se dérouler dans les meilleures conditions :

  •  Comment passer Commande?
  •  Organisation des Interventions ?
  •  Facturation des Prestations ?
  •  Types d'agrément  et Réductions Fiscales?
  •  Limites de Responsabilité ? etc ...
Voici un extrait des C.G.I de BDS :
 1 - Enseigne BDS

BDS ServicesBDS Services propose des prestations d'assistance à domicile pour les particuliers. Les domaines d'activité de BDS sont : MénagesBricolageJardinage et l'Aide aux Personnes .
Baylse Domicile Services est une structure de service à la personne, exclusivement tournée vers les prestations d'assistance à Domicile, les tâches de la vie courante et l'aide aux personnes à la Maison.



 2 - Prise de Rendez-vous

Jardinage à domicile Marseille - Rendez-vous du technicienAvant toute intervention, le client doit tout d'abord faire une demande de rendez-vous par téléphone ou par email via le site internet de BDS. Une réponse validera la faisabilité de la demande d'intervention.
Le tarif de la prestation horaire et du déplacement seront précisé par retour. Les dates et heures du rendez-vous sont proposées au client par la Hot-Line BDS, en fonction des disponibilités des techniciennes et des intervenants



 3 - Durée des Interventions à Domicile

Baby Sitting - durée des interventions à domicileToutes les interventions ont une durée minimale de 1 heure continue et sont facturées, selon le temps passé sur site par l'intervenant BDS, par séquences horaires indivisibles. Ainsi Toute heure entammée est due. Les durées de prestations seront appréciées et validées par le client au départ et pourront faire l'objet de modifications en fonction des besoins et de l'état de l'environnement de travail.
A titre exceptionnel, le Client pourra étendre la durée d'intervention prévue initialement, sous réserve d'en informer son Agence BDS 48 heures à l'avance.



 4 - Suivi des Heures

heures de ménage à domicile - MarseilleLe suivi des heures s'effectue de manière hebdomadaire. Chaque prestation terminée fait l'objet d'un visa client à apposer sur une fiche de suivi, sur laquelle sont mentionnés :
  • le type de prestation,
  • le nom de l'intervenant,
  • la date d'intervention,
  • l'heure de début et le temps passé,
  • et commentaires diverses
sur la réalisation des prestations.
BDS enregistre le détail des heures effectuées sur le compte du client, disponible à la consultation sur le site Internet de la Société



 5 - Périmètre d'Intervention et Prestations admises

Prestations acceptéesLes activités de services à la personne BDS :
  • Entretien de la maison et travaux ménagers
  • Petit jardinage
  • Petit bricolage
  • Soutien scolaire ou cours à domicile
  • Soins esthétiques à domicile pour les personnes dépendantes
  • Préparation de repas à domicile  (y compris le temps passé aux commissions)
  • Livraison de repas à domicile
  • Collecte et livraison à domicile de linge repassé
  • Livraison de courses à domicile
  • Assistance informatique et internet à domicile
  • Soins et promenade d’animaux de compagnie pour les personnes dépendantes (hors toilettage et soins vétérinaires)
  • Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile de la résidence principale et secondaire
  • Assistance administrative à domicile
  • Accompagnement des enfants de plus de 3 ans en dehors de leur domicile (hors transport scolaire)
  • Activités qui concourent directement et exclusivement à coordonner et délivrer les services à la personne

Les activités de transport et de livraison hors du domicile doivent être comprises dans une « offre globale » de services à la personne comprenant en majorité des activités effectuées en totalité au domicile des clients.



 6 - Environnement de travail

Espace de travail - ménages à domicile MarseilleLe technicien BDS et le client doivent pouvoir bénéficier, au mieux, d'un espace de travail calme, dégagé de tout passage de personnes et permettant de réaliser ses prestations dans les meilleurs conditions. D'une manière générale BDS utilisera, sous contrôle, les matériels, fournitures et les équipements du client. Lorsque des équipements techniques requis sont inexistants, BDS mettra à disposition un matériel équivalent.
ex: Les travaux ménagers au salon du domicile client, devant une télévision allumée et au milieu des membres de la famille, sont à proscrire. L'intervention BDS est destinée généralement à un utilisateur unique.



 7 - Fréquence et Suspension des Prestations

Dans le cas de prestations régulières, celles-ci ne pourront être suspendues pour une période supérieure à 5 semaines par an. Ces périodes devront être communiquées à l’entreprise prestataire au minimum deux semaines avant le début de la suspension.
La suspension du contrat pour une période supplémentaire est possible jusqu’à une durée totale de 8 semaines, mais les prestations non réalisées seront facturées à hauteur de 50% du coût habituel de la 6ième à la 8ième semaine.



 8 - Facturation et Déductions Fiscales

Facturation des Services à DomicileLes prestations réalisées par BDS sont facturées et règlées, soit par avance par tickets pre-payés, soit par facturation à terme mensuel echu, dans ce cas les règlements doivent être transmis à réception de facture, par chèque ou par virement bancaire.

BDS Service se réserve le droit de modifier ses tarifs de prestation. La société en informera ses clients au minimum un mois avant la mise en application par courrier joint à la facture mensuelle ou sur la facture et sur le site Internet de BDS Services.
Les attestations annuelles détaillant l'ensemble des prestations de service à la personne effectuées au domicile du client sont disponibles par simple téléchargement sur le site de BDS, au début de l'année suivante.
Ces attestations servent de justificatif à joindre à la déclaration des revenus ou à adresser au centre des impôts.



 9 - Assurance-Responsabilité

Assurance Services à domicileBDS Services déclare avoir souscrit aux assurances nécessaires pour les dommages qui pourraient être causés par ses intervenants au domicile de ses clients.
La Société BDS Services ne saurait être tenue pour responsable des dommages dus à la défectuosité des matériels et outillages mis à la disposition de son personnel lpar le client lors de l'exercice de sa mission.



 10 - Conditions particulières

Condition Emploi Aide MénagèreSauf autorisation expresse de la Société BDS, confirmée par lettre recommandée, le client ne peut employer de manière directe ou indirecte tout salarié qu'elle lui a proposé pour effectuer des prestations à son domicile.
Cette interdiction est limitée à un an à compter du règlement de la dernière facture à la société. Si le client souhaite employer le prestataire qui lui a été proposé pour effectuer des prestations à son domicile et à celui de parents directs, il doit en respectant un préavis d'un mois et avec l'accord écrit de la société, s'engager à verser à la société la somme de 2000 E (deux mille euros) en indemnisation du préjudice subit. Toute dérogation à ce principe de la seule volonté du client est susceptible d'une action en responsabilité et sera portée devant le tribunal de grande instance du lieu de domiciliation de la Société BDS Services .



 11 - Pénalités de retard

Conformément à la loi du 31 décembre 1992 tout retard de paiement même partiel entraînera de plein droit l’application de pénalités de retard au taux de une fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur.
Tout défaut de paiement entraînera la suspension immédiate de toutes prestations sans aucune indemnisation.



 12 - Cas de force majeure

Tout événement indépendant de la volonté de la société et ayant pour conséquence un dysfonctionnement des services de celle-ci est défini comme un cas de force majeure.
La survenance d'un cas de force majeure a pour effet de suspendre les obligations contractuelles de la société.



 13 - Agrément de Service à la Personne

Service à la Personne Marseille - Agrément simpleBDS à reçu l’agrément simple Facultatif mais ouvrant droit à des avantages fiscaux, l’agrément simple peut être demandé par les organismes proposant les services de :
  • Tâches Ménagères,
  • Petit Bricolage,
  • Jardinage,
  • Courses et Travaux associés
exclusivement à Domicile.
Le Numéro d'Agrément délivré par la DIRECCTE de Paca est : N280911F013S119



 14 - Prestations Exclues

Prestations informatiques ExcluesPrestations non couvertes :
  • Garde d’enfants de moins de 3 ans à domicile
    (au(x) domicile(s) des parents, au domicile de 2, voire 3 familles en cas de garde partagée, pour les trajets domicile/crèche…)
  • Assistance aux personnes âgées ou aux personnes qui ont besoin d’une aide personnelle à leur domicile, sauf les actes médicaux : aide dans l’accomplissement des actes essentiels de la vie quotidienne (toilette, habillage, alimentation…) ou accompagnement dans les activités de la vie sociale à domicile ou à partir du domicile
  • Garde malade, sauf les soins : il s’agit d’assurer de jour comme de nuit une présence auprès des personnes malades, en assurant leur confort physique et moral. Le garde malade peut aider à la prise de médicaments sur la base d’une ordonnance si celle-ci ne fait pas référence à l’intervention d’un auxiliaire médical.
  • Assistance aux personnes handicapées, y compris les activités d’interprète en langue des signes, de technicien de l’écrit et de codeur en langage parlé complété : aide dans l’accomplissement des actes essentiels de la vie quotidienne (toilette, habillage, alimentation…) ou accompagnement dans les activités de la vie sociale à domicile ou à partir du domicile ou  garde d’enfants handicapés
  • Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes : il s’agit de conduire ces personnes en toute sécurité sur leur lieu de travail ou de vacances, pour accomplir des démarches administratives, etc. Cette activité est soumise à la condition d’offre globale de services.
  • Aide à la mobilité et transport de personnes ayant des difficultés de déplacement : il s’agit pour l’essentiel de déplacements effectués à partir du domicile de la personne ou vers celui-ci. Cette activité est soumise à la condition d’offre globale de services.
  • Accompagnement des enfants de moins de 3 ans, des personnes âgées ou handicapées dans leurs déplacements hors du domicile. Cette activité est soumise à la condition d’offre globale de services.

Dans ces cas, BDS proposera un prestataire compétent et agréé doté d’une personnalité juridique distincte.



 15 - Objet des présentes conditions générales

Le présent document a pour objet de définir les conditions et modalités selon lesquelles BDS délivre ses prestations à domicile.
Les présentes conditions générales de prestations de service sont portées à la connaissance du client par lien sur toutes les pages du site internet BDS. Toute commande implique l'adhésion pleine et entière du client à ces conditions générales.



 16 - Mise à jours des éléments de l'offre de service

Bricolage à domicile Marseille - Site InternetBDS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments de l'offre, Tarifs, services et produits présentés sur le présent site Internet.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion et dont le contenu est présenté à chaque page par lien direct, sur le menu principal.



 17 - Application de la loi Informatique et Libertés

Services à domicile Marseille - Informatique et LibertéBDS respecte la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, protège la confidentialité des données personnelles des clients et des Bénéficiaires et ne les communique, sauf accord préalable.
le Client et le Bénéficiaire disposent d'un droit d'accès et de rectification aux données les concernant. Toute demande doit être effectuée par courrier en précisant le Code Login et Mot de Passe du compte Client.



Vos Témoignages

Vos Témoignages sur Ménages, Bricolage et Jardinage à Domicile

Roberta G. (39 ans) - Aix-En-Provence : ... J'ai eu l'occasion d'utiliser vos services avant mon déménagement. Les intervenants étaient Sympa et surtout efficaces dans ce travail fastidieux. La tâche n'étant pas facile surtout compte tenu de mon foutoir ce jour là ! un gand merci. ...


Albert J. (59 ans) - Gémenos : ... Je n'y comprenais pas grand chose au bricolage et à la plomberie. mais je voulais réparer une fois pour toute mes fuites !. J'ai appelé BDS, Un intervenant fort sympathique est venu dès le lendemain et tout marche maintenant. c'est parfait ! ...


Michelle Z. (59 ans) - Marseille (13005) : ... Mille merci pour votre prestation. J'avais qq soucis avec mes courses au quotidien. BDS a trouvé un intervenant pour m'aider à faire mes courses et monter mes pacquets (3ème étage). Je prévois maintenant régulièrement ce type d'aides bien agréables. ...


Danielle T. (45 ans) - Marseille (13008) : ... BDS m'a trouvé rapidement une aide ménagère pour l'entretien quotidien de mon appartement, le repassage etc... très compétente et sympa, elle me fait mon ménage au complet dans un temps record et qualité extra, maintenant je suis plus zen … ...


Ange de K. (56 ans) - Bouc-Bel-Air : ... Je viens de bénéficier de vos services pendant 5 jours et je tiens à vous écrire pour vous dire que vous m'avez trouvé la bonne personne et je tenais à vous en remercier. ...
Consulter tout vos témoignages ...


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Type de Prestations :  Aide Ménagère 
Nb. Heures :  Ticket 1 Heure 
Tarif Horaire :  19 €uros  de l'heure
Nb. Déplacements :  1 dépl.  à domicile, à :  1 €uros A/R. 
Exemple de Planning :  1  Rendez-vous, organisé en :
1 intervention de 1 Heure
Coût de la prestation :  10,00  €uros, tenant compte de la déduction fiscale de 50% au titre du service à la personne
Règlement avant déduction fiscale de : 20,00 €uros, à payer à la commande.

L'Aide à Domicile

Le Service à la Personne et l'Assistance Ménagère :
Services et Assistance à Domicile - Marseille Avec l'évolution de la famille, des métiers et du temps de travail, il devient nécessaire de déléguer les tâches ménagère courantes, revoir l'organisation du domicile et de l'espace de vie. Le développement des services à la Personne permet aujourd'hui de vous offrir une gamme de petites prestations à moindre coût, apportant gain de temps et confort : Le Ménage, le Repassage, le Petit Bricolage et Jardinage, la Garde d'Enfant, les petites Courses etc ...
Les Agences BDS à votre disposition pour toute information : Services et Assistance à Domicile - Marseille
  • Marseille : 06 65 62 19 49
  • Aix-En-Provence : 06 50 63 38 00
  • Aubagne : 06 18 57 06 59
  • Nîmes : 06 18 59 59 87
Faites appel à un Professionnel BDS et débarrassez-vous progressivement de ces petites obligations qui vous feront Gagner du temps .
S'informer et réserver votre aide à domicile

Nos Tarifs

Grille de Tarifs Horaires par prestations :
Tarifs réduits - Ménages à Domicile   Tarifs réduits - Ménages à Domicile Tarifs réduits - Ménages à Domicile
Ticket de
1 Heure
Carnet de
5 Heures
Carnet de
10 Heures
Prix Ménage, Repassage et Petite Couture Ménage, Repassage: 9,50 € 9,03 € 8,55 €
Prix Jardinage et Débroussaillage Jardinage: 14,50 € 13,78 € 13,05 €
Prix Petit Bricolage et Homme toutes Mains Petit Bricolage: 14,00 € 13,30 € 12,60 €
Prix Divers Courses, Colis et Aide tout Evènements Evènements: 10,50 € 9,98 € 9,45 €
Prix Garde Enfants et Devoirs à Domicile Garde d'Enfants > 3ans: 11,00 € 10,45 € 9,90 €
Prix Aides Diverses aux Séniors Aide aux Séniors < 60ans: 14,50 € 13,78 € 13,05 €
tenant compte de la déduction fiscale de 50% au titre des Services à La Personne
Les Remises ne sont accordées que sur les Carnets de tickets PRE-PAYES.
Les tarifs horaires non remisés sont applicables sur les commandes unitaires et sur les paiements mensuels à réception de facture.

Réduction d'Impôts

Réduction ou crédit d'impôt de 50 % des sommes dépensées.
Services et Assistance à Domicile - Marseille
Une réduction ou un crédit d’impôt pour tous les services à la personne rendus à votre domicile :
50 % des sommes versées pour des services à la personne peuvent être déduites de l’impôt sur le revenu dans la limite de 6 000 € par an (ce qui équivaut à une dépense réelle de 12 000 €). Si vous avez des enfants à charge : le plafond est majoré jusqu’à 6 750 € pour un enfant et jusqu’à 7 500 € par an pour 2 enfants ou plus.

Il existe des plafonds particuliers pour certaines activités :
la réduction de l'impôt est limitée à 250 € pour le petit bricolage,
500 € pour l’assistance informatique et 1 500 € pour le jardinage.

BDS Bénéficie de l'Agrément Simple :
à ce titre BDS, Offre des services à la personne de tout type, excluant les prestations suivantes : les activités de services à la personne relatifs à la garde d’enfant de moins de 3 ans, à l’assistance aux personne âgées de 60 ans au moins, aux personnes handicapées ou aux autres personnes qui ont besoin d’une aide personnelle à leur domicile ou d’une aide à la mobilité et au transport, les activités de garde-malade et l’accompagnement d’enfants de moins de trois ans dans leurs déplacements.

Services et Assistance à Domicile - Marseille
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Un taux de TVA réduit :
Lorsque vous avez recours à un organisme agréé de services à la personne, vous bénéficiez d’un taux de TVA réduit à 7% au lieu de 19,6 %.

Avantage BDS Service :
Agréée par l'état, BDS Service vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôts ou d’un crédit d’impôts à hauteur de 50% des sommes facturées dans la limite des sommes ci-dessus. Pour que vous puissiez en bénéficier, BDS Service vous fait parvenir en début d’année une attestation fiscale détaillée. En savoir plus ...

Concept

L'intervention à Domicile :
Services et Assistance à Domicile - Marseille Objectif : tout d'abord, les agences BDS sont à votre écoute pour déterminer les besoins en prestations et les types d'Aide à Domicile. Ensuite, vous pouvez demander une visite gratuite de l'agence Locale BDS, le but : sélectionner l’intervenant BDS qui conviendra le mieux en fonction des tâches à effectuer, planifier avec vous les dates et la durée des prestations souhaitées. BDS déterminera la prestation la plus adaptée et réalisera une étude de besoins gratuite et personnalisée . Selon le type de prestations, le choix pourra être porté sur :
  • Des Aides ponctuelles,
  • Des Prestations Mensuelles prépayées (au tarif remisé),
  • Des Interventions régulières Annuelles à tarif réduit.
Services et Assistance à Domicile - Marseille Au terme de cette visite personnalisée pour : , l'agence Locale BDS vous transmettra les dates, heures, durées et fréquences des passages de l'intervenant ainsi que les carnets de tickets d'intervention associés.

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Aide ménagère à domicile - Marseille

Repassage Dessous Lessivage Murs Services à Domicile Préparation d'un Repas Nettoyage Branches Ménage à Domicile Remplacer Ampoule Jardinage à Domicile Suivre les Devoirs Changement Miroir Livrer des Courses Changer Lampe Assembler un Meuble Couture Rapiéçage Nettoyage Allées Aides Administratives Garderie Repassage layette Monter une tablette Traitement des fleurs

Services à domicile - Marseille
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A Consulter ...

Assistance à Domicile : Que vous ayez besoin d’une simple prestation de ménage à domicile,
d’une prestation de petit bricolage ou jardinage à domicile,
d’une réparation personnalisée ou d’une aide pour faire garder vos enfants ou pour les assister dans leurs devoirs quotidiens, nos intervenants sont là pour vous apporter les conseils
et aides en matière d’aide à domicile selon vos propres besoins et dans le strict cadre des textes législatifs en vigueur.

Objectif : Donner aux Parents actifs, parents isolés, adultes Retraités et Séniors une aide conséquente dans leur quotidien, concernant notamment :
Les Tâches Ménagères, le Repassage, les petites interventions de réparation, plomberie, électricité, remplacement et montage en tout genre;
mais aussi : le jardinage, faire ses courses, monter des colis, garder les enfants le soir et toute aide nécessaire aux séniors qui le désirent... Tout est là !

Intérêt : Prendre le temps après le boulot de respirer dans une maison propre, de pouvoir préparer des week-end chaleureux sans se préoccuper
du robinet qui fuit, de l’évier bouché ou bien des feuilles et branches à ramasser ...
... vous n’êtes plus seul face à ces petits tracas et ces tâches quotidiennes. Vous aurez le temps de vous occuper de vous et de vos proches !...

Qualité : Avec de longues années d’expérience, l'équipe BDS a recruté des intervenants qualifiés pour l’ensemble des prestations de services à domicile.
Quel que soit votre âge, Que vous soyez actif ou retraité, BDS vous propose une gamme étendue de prestations à Domicile, des conseils pour allèger vos tâches quotidiennes,
et des tarifs attractifs et dégressifs en fonction de vos besoins, avec l'aisance des carnets d’intervention prépayés.

Femme de Ménage Marseille à DomicileAgence Nationale des services à la personneBricolage à Domicile - Déduction dJardinage à Domicile - CESUService à Domicile - Un Pro du Baby Sitting à MarseilleService à Domicile - Communauté des S.A.P

Pour toute demande d'Aide à Domicile

Horaires d'Ouverture :
Assistance Menagère Marseille à Domicile Horaires d'Ouverture Standard : Le Lundi Après-Midi de 14:00 à 18:30 - Du Mardi au Vendredi de 10:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:30 - Le Samedi de 09:30 à 12:30 et de 14:00 à 19:00 -
Assistance Menagère Marseille à Domicile Horaires d'Ouverture ESTIVALES : Du Lundi au Samedi de 09:30 à 13:00 uniquement, Fermé les APRES-MIDI

Nos Agences : Marseille : 06 65 62 19 49 - Aix-En-Pce : 06 50 63 38 00 - Aubagne : 06 18 57 06 59 - Nimes : 06 18 59 59 87
Siège Social BDS Provence : SARL - BAYLSE Domicile Services - Tel: 04 42 37 08 89 - Fax: 04 42 16 10 11
Siège: Les Bureaux de L'Arche - 5 rue des Allumettes - 13100 - Aix-En-Provence - Siret: 53043551000017 - APE: 9609Z


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